Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUACAL
FRANCE-ASPIRATEUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1443848
Date de dépôt :
04/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/1998

Présentation de la marque AQUACAL

Déposée le 4 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-ASPIRATEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-ASPIRATEUR domicilié(e) 22, avenue Paul Krüger, 69100 VILLEURBANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque AQUACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACAL est expirée depuis le 4 janvier 1998.

FRANCE-ASPIRATEUR a également déposé les autres marques suivantes : ASPIRATEUR CENTER , ESPACE MICRO-ONDE , KX , ASPI-DEPANNAGE


FRANCE-ASPIRATEUR, Société Anonyme - 22, avenue Paul Krüger, 69100 VILLEURBANNE. - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Des appareils pour le traitement des eaux.